Santé & Travail
n°95
Juillet 2016

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Emplois low cost : quelles protections ?



Editorial

Le jeu des 5 erreurs

Eclipsée  ! La réforme de la médecine du travail contenue dans l'article 44 du projet de loi travail a été marginalisée par la focalisation du débat social sur le fameux article 2 et la ...

L'événement

Le travail posté nuit gravement à la santé

Dans un avis présenté le 21 juin, l'Agence de sécurité sanitaire dresse un sombre tableau des effets du travail de nuit sur la santé. Elle recommande de le circonscrire au strict nécessaire, à l'heure où il ne cesse de se développer.

En bref

La durée du travail en Europe continue de baisser

Les Européens travaillent en moyenne deux heures de moins par semaine qu'en 2005. Une évolution qui cache des disparités en matière de situations et d'aspirations concernant l'évolution de la durée du travail.

Glyphosate : soupçon sur les expertises

La Commission européenne a bien essayé de prolonger de dix-huit mois l'autorisation du glyphosate, herbicide classé "cancérogène probable pour l'homme" par le Centre ...

La surmortalité des égoutiers refait surface

Dans un avis récemment publié, l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) confirme l'exposition des égoutiers à de multiples toxiques, sans pour autant pouvoir attribuer à l'un d'entre eux la surmortalité attestée dans cette profession.

Sur le vif

L'affaire Denis Baupin

Accusé d'agression sexuelle chez les écologistes, est une opportunité pour pointer l'impensé que constituent les relations infériorisées entre les femmes et ...

Actualités

Work'n'roll ou le travail en mode majeur

Le 9 juin, à La Cigale (Paris), chercheurs en sciences humaines et musiciens se sont rencontrés autour d'un thème partagé : le travail. Une expérience inédite orchestrée par les étudiants en psychologie du travail et ergonomie de l'université de Nanterre.

"Aider les TPE-PME à prévenir les TMS"

La direction des Risques professionnels de la Caisse nationale d'assurance maladie vient d'enrichir son programme TMS Pros, visant à mieux prévenir les troubles musculo-squelettiques, de deux aides en direction des petites entreprises.

Ces médecins du travail qui dérangent

Grains de sable dans une logique productiviste, où le salarié doit être au top de sa forme, les médecins du travail peuvent subir des pressions de la part des entreprises dans lesquelles ils interviennent. Enquête sur des pratiques très limites.

Révision de la directive cancers : peut mieux faire !

La Commission européenne a présenté en mai ses propositions de révision de la directive sur la prévention des cancers professionnels. Une avancée bien timide au regard des connaissances scientifiques et des réglementations de certains pays.

Des salons de beauté... et de pénibilité

Coiffeuses et esthéticiennes sont exposées à des contraintes physiques et à des produits chimiques, sources de pathologies invalidantes pour leur travail. Une réalité que le secteur a du mal à appréhender, pour des raisons économiques. Enquête.

L'INRS en campagne contre les risques psychosociaux

"En parler pour en sortir", tel est le slogan retenu par l'Institut national de recherche et de sécurité pour les affiches de sa campagne de prévention des risques psychosociaux. La cible : les salariés et l'encadrement de proximité.

Veille juridique

La Cour de cassation précise sa pensée sur le harcèlement moral

Dans un arrêt du 1er juin dernier (Cass. soc. n° 14-19702), la chambre sociale de la Cour de cassation précise sa conception de l'obligation de sécurité de résultat appliquée au cas du harcèlement ...

Action de l'Inspection du travail renforcée

L'ordonnance n° 2016-413 du 7 avril dernier, applicable au 1er juillet, augmente le pouvoir de contrôle et de sanction de l'Inspection du travail pour les risques d'atteinte à la santé et à la ...

Dossier

Emplois low cost : quelles protections ?

Emplois low cost : quelles protections ? (introduction au dossier)

Le vent de la déréglementation n'a pas fini de souffler sur le marché du travail. Des CDI de 60 heures par mois aux CDD d'usage, en passant par les nouveaux statuts de travailleur ...

Aux marges du salariat, des travailleurs à la peine

De l'intérim à l'autoentrepreneuriat, les statuts alternatifs au salariat classique concernent de plus en plus d'actifs. Ceux-ci, confrontés à des conditions de travail souvent plus pénibles, disposent de moins de protections. Avec des risques pour leur santé.

Le rôle protecteur du droit du travail

L'essor de nouvelles formes d'emploi alternatives au salariat se traduit par un transfert des risques, économiques et professionnels, vers les travailleurs. Un mauvais scénario que la requalification en contrat de travail est susceptible de contourner.

De l'autoentrepreneuriat à l'autoexploitation ?

De plus en plus nombreux, les autoentrepreneurs doivent adopter des rythmes de travail exigeants pour pouvoir gagner leur vie, sans forcément bénéficier de protections face aux risques. Un enjeu de santé que leur statut tend à rendre invisible.

S'user la santé le temps d'une saison

Au Canada, les salariées employées par l'industrie de transformation du crabe n'ont que trois ou quatre mois pour faire les heures nécessaires à l'obtention de l'assurance-emploi qui leur permettra de vivre hors saison. Un défi qu'elles relèvent au prix de leur santé.

Métiers du spectacle : l'envers du décor

Abonnés aux CDD dits "d'usage", les artistes et techniciens du spectacle sont incités à ne pas déclarer les heures réellement travaillées ou leurs problèmes de santé, s'ils veulent rester dans le métier. Un contexte qui fait obstacle à la prévention.

Dans la jungle sociale du nettoyage hôtelier

De plus en plus d'hôtels confient le nettoyage de leurs chambres à des sociétés sous-traitantes. Un marché concurrentiel où les conditions de travail des femmes de chambre servent de variables d'ajustement, sur fond de fraude sociale.

Savoirs

Les reprotoxiques, en toute discrétion...

Alors qu'elles provoquent de graves atteintes à la santé, les substances toxiques pour la reproduction restent scientifiquement mal connues. Ce qui explique les carences de la prévention en entreprise, où, de plus, le risque est largement occulté.

Pratique

Améliorer le suivi médical postprofessionnel

Trop peu d'anciens travailleurs ayant été exposés à un ou des agents cancérogènes bénéficient d'une surveillance médicale postprofessionnelle. Les représentants des salariés peuvent tenter d'améliorer le fonctionnement du dispositif.

Portrait

AVFT : pour le respect des femmes au travail

Depuis trente ans, cette association combat les violences faites aux femmes au travail. Son arme  ? Le droit, qu'elle fait valoir devant les tribunaux pour défendre les victimes. Elle agit aussi sur le front de la prévention, au travers de formations.

Histoire

La médecine industrielle, fruit de la loi de 1898

La loi de 1898 relative aux accidents du travail organise pour la première fois un suivi médical des victimes. Acteurs clés du contentieux sur l'indemnisation, les médecins vont conjuguer leur mission curative et la défense de leurs propres intérêts.

Débat

Vers une meilleure reconnaissance des maladies professionnelles ?

Thomas Fatome, directeur de la Sécurité sociale au ministère de la Santé, et Jean-Luc Raymondaud, représentant de la CFDT à la commission des pathologies professionnelles du Coct, s'opposent sur un décret qui modifie le dispositif de reconnaissance.

La parole à...

Selma Reggui : "Légitimer l'expertise citoyenne"

Le 30 avril dernier, place de la République, à Paris, Nuit debout a accueilli une conférence-débat sur la santé au travail. Selma Reggui fait partie du groupe de travail qui s'est créé pour continuer à animer le débat citoyen sur ce sujet.

Lectures

Chantier interdit au public

La maison d'édition Casterman a décidé de lancer une nouvelle collection de bandes dessinées nommée Sociorama. Le concept est simple : mettre en relation un sociologue et un dessinateur et en ...

Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travail

Inaptitude, invalidité, incapacité permanente partielle... Derrière ces termes se cachent des dispositifs juridiques qui répondent à des problématiques de santé au travail et de protection sociale. ...

Aux marges du travail

José-Angel Calderón, Lise Demailly et Séverin Muller, chercheurs en sociologie de l'université Lille 1, ont coordonné un ouvrage sur les marges du travail. A savoir ...

En ligne

Web-documentaire sur l'inspection du travail

Inspecteurs du travail, une rencontre, tel est le titre d'un web-documentaire réalisé par Jean-Pierre Bloc sur le métier des agents du corps de contrôle chargé de veiller au respect du droit du ...

Guide du numérique

Le cabinet d'expertise Orseu a décidé de renseigner les représentants du personnel sur les enjeux posés par le développement des outils numériques via un guide en ligne. Conçu comme un abécédaire, son ...

Management et indicateurs en questions

Dans sa collection "10 questions sur...", l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact) a publié deux brochures, respectivement consacrées au management du travail (décembre ...

Territorial City

Un serious game pour faciliter la prévention des conduites addictives au travail  ? C'est l'outil que la Mutuelle nationale territoriale (MNT) a choisi de développer et ...

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