Le Cese s'inquiète des risques psychosociaux

"Le contexte économique n'a fait qu'amplifier" les risques psychosociaux au travail (RPS), constate le Conseil économique, social et environnemental (Cese) dans un avis présenté le 14 mai. Il observe que "les suicides de salariés et de demandeurs d'emploi ont particulièrement choqué l'opinion publique", mais estime qu'ils ne sont que la partie émergée de l'iceberg. Pour prévenir les RPS, le Cese formule 23 recommandations, classées en cinq chapitres : améliorer la connaissance de ces risques et leur évaluation ; stabiliser et clarifier le cadre juridique de la santé au travail ; mobiliser davantage les différents acteurs de la prévention ; veiller à la mise en oeuvre des accords de 2009 et prolonger les actions engagées dans la fonction publique ; enfin, améliorer la détection et la prise en charge des victimes.

Le Conseil propose de "réactiver le droit d'expression des salariés" sur leurs conditions de travail, inscrit dans la loi depuis trente ans mais peu usité. Il plaide également pour un renforcement de la prévention des RPS en amont des restructurations ou réorganisations, "en rendant obligatoire la réalisation d'une étude d'impact afin d'en évaluer les conséquences organisationnelles et humaines". L'avis recommande un accroissement des moyens d'action des CHSCT, notamment dans la fonction publique. Il suggère par ailleurs que "les demandeurs d'emploi puissent continuer à bénéficier d'un suivi médical par les services de santé au travail pendant une période à déterminer avec les partenaires sociaux". De même, il souhaite voir se développer les consultations hospitalières spécialisées dans la souffrance au travail. Enfin, plus inattendu car à contre-courant des discussions actuelles au sein du Conseil d'orientation sur les conditions de travail, le Cese préconise "un assouplissement des critères de reconnaissance des RPS, comme facteur de maladie professionnelle ou d'accident du travail", via une négociation interprofessionnelle.