Compte pénibilité : les démineurs à l'ouvrage

Ils s'y sont mis à trois pour désamorcer les critiques des détracteurs plus ou moins bien informés, et intentionnés, du compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) : un institutionnel du patronat, Gérard Huot ; un parlementaire socialiste, Christophe Sirugue ; et un conseiller-maître à la Cour des comptes, Michel de Virville. Leur rapport, remis fin mai au Premier ministre, fait suite à une cinquantaine d'heures d'auditions de responsables patronaux et syndicaux, ainsi que des trente principales branches professionnelles concernées par le C3P.

Les auteurs pointent d'emblée deux particularités du dispositif : un seul "fait générateur" - l'exposition à une contrainte - ouvre droit à plusieurs prestations (retraite, formation, temps partiel) ; une seule batterie de critères va servir à mesurer la pénibilité dans des secteurs très divers. Ils rappellent aussi les craintes formulées concernant les coûts qu'induirait un dispositif jugé complexe, ainsi que les risques de contentieux qui pourraient s'ensuivre.

La parade qu'ils suggèrent consiste à "replacer le C3P dans un processus plus large de diagnostic et de prévention", adossé au document unique d'évaluation des risques. Ce dernier recenserait des "groupes homogènes d'exposition", auxquels des mesures de prévention, financièrement soutenues par l'Etat, seraient dédiées. Des référentiels seraient élaborés à l'échelle des branches et homologués par l'Etat. Le rapport fait aussi des propositions de simplification dans le champ réglementaire et administratif.

Les réactions à ce texte seront certainement mitigées, car le rapport ne vise qu'à satisfaire des préoccupations patronales. Mais il réussit à démontrer qu'au lieu de "l'usine à gaz" tant redoutée, pourrait se mettre en place un système d'évaluation, de prévention et de compensation qui trouverait sa place dans la vie courante des entreprises.