Une liste non exhaustive des toxiques agricoles
Est-il possible de recenser les produits phytosanitaires susceptibles d’avoir des effets sur la santé ? En réponse à cette question, Santé & Travail a publié dans son dossier sur l’agriculture (n° 84, octobre 2013) un tableau intitulé « Des pesticides à surveiller ». Ce dernier était une version expurgée d’un tableau plus complet et précis, présentant la liste des substances actives (SA) phytopharmaceutiques homologuées pour au moins un type d’usage en France en 2013 et classées CMR (cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques), ou bien possiblement perturbateurs endocriniens. La version intégrale de ce tableau figure dans le fichier joint à cet article (voir ci-dessous).
La liste des SA phytopharmaceutiques homologuées en France est issue des données publiques de la DG Sanco de la Commission européenne. Ont été retenues pour le tableau les SA présentes dans cette base en septembre 2013 et pour lesquelles un ou plusieurs usages sont homologués en France. De ce fait, certaines SA à la cancérogénicité avérée mais qui ne sont plus homologuées (arsenic, etc.) ne figurent pas dans le tableau.
Le classement CMR des SA indiqué dans le tableau est issu, d’une part, des monographies du Centre international de recherche sur le cancer (Circ) et, d’autre part, des classements réglementaires européens. Le Circ évalue régulièrement un certain nombre de substances chimiques et procède à leur classement. Toutes les substances ne sont pas évaluées. Ainsi, une soixantaine de pesticides seulement ont fait l’objet d’une analyse. Les classements du Circ n’ont pas de valeur réglementaire. Ont été retenus les groupes 1 (cancérogènes pour l’homme), 2A (probablement cancérogènes pour l’homme) et 2B (peut-être cancérogènes pour l’homme). Par ailleurs, les SA introduites sur le marché européen sont soumises à une évaluation systématique dans le cadre réglementaire. La réglementation en matière de classification des SA était auparavant encadrée par la directive 67/548/CEE. Celle-ci permettait de classer les SA selon leur potentiel cancérogène, mutagène ou reprotoxique en trois catégories : 1 (effet avéré), 2 (effet supposé), 3 (effet suspecté). Cette directive a été abrogée par le règlement (CE) n° 1272/2008, dit « règlement CLP », entré en vigueur le 20 janvier 2009. Ce dernier classe aussi les SA selon leur potentiel CMR mais avec des catégories différentes : 1A (effet avéré), 1B (effet supposé) et 2 (effet suspecté).
Le tableau mentionne également un effet perturbateur suspecté. Pour rappel, les perturbateurs endocriniens sont des substances interférant avec le fonctionnement du système endocrinien, induisant des effets de santé sur un individu ou sur ses descendants. Il est encore difficile aujourd’hui de bien caractériser le potentiel de perturbation endocrinienne des substances chimiques, et de caractériser leurs effets probables sur la santé humaine. Il n’existe pas de liste exhaustive réglementaire. La liste présentée dans le tableau est issue des travaux de Robert McKinlay, qui a identifié dans la littérature scientifique les SA incriminées. Cette liste est une première approche. Elle n’est pas exhaustive et n’a aucune valeur contractuelle. Elle doit être prise pour ce qu’elle est, c’est-à-dire la première étape d’un recensement des SA dont des effets de perturbation endocrinienne ont été suspectés.
Pour chaque SA sont mentionnés les usages homologués en 2013 en France. Il s’agit de cultures, groupes de cultures ou d’autres usages (traitement de sol…) sur lesquels la SA peut encore être utilisée aujourd’hui. Ces usages ont pu évoluer de manière importante dans le temps.
Enfin, une liste de produits commerciaux est indiquée. Les SA apparaissent dans de très nombreuses spécialités commerciales. Cette liste n’est donc pas exhaustive. Elle présente à la fois des produits en vente actuellement et de plus anciens. Certains produits peuvent contenir plusieurs des SA recensées dans le tableau.