© Virginie Humbrecht
© Virginie Humbrecht

Rendez-nous un CHSCT !

par Sabine Dreyfus, rédactrice en chef / 09 septembre 2024

Santé & Travail  tire la sonnette d'alarme sur les conséquences de la disparition du CHSCT en 2017. Pendant trois semaines, nous publions les différents articles de notre dossier, qui invite à réinventer une instance dédiée à la santé et la sécurité au travail. Premier volet à paraître demain.

En cette fin d’été post-olympique, la santé et la sécurité au travail vont-elles parvenir à se hisser de nouveau sur le podium ?
Certes, elles n’ont jamais fait vraiment fait la course en tête parmi les préoccupations des entreprises et des pouvoirs publics, mais, elles avaient, bon an mal an, réussi à rester sur le terrain, portées par le CHSCT et son rôle de contre-pouvoir face à des organisations managériales agressives ou des conditions de travail dangereuses. 
En fusionnant au sein d’un comité social et économique (CSE) unique les trois instances représentatives du personnel (IRP), les ordonnances Macron de 2017, sous couvert de simplifier le dialogue social, ont fait de la santé et de la sécurité « les grandes perdantes » de cette réforme, selon les termes de nombre d’observateurs.
Avec la disparition du CHSCT, les représentants du personnel n’ont pas seulement perdu les heures de délégation qu’ils pouvaient exclusivement consacrer à la défense des conditions de travail. Ils ont aussi vu se concentrer sur un petit nombre d’entre eux une masse de sujets tous plus importants les uns que les autres, de la situation économique de leur entreprise à la politique de rémunération en passant par la formation ou les activités sociales et culturelles, amoindrissant mécaniquement leur capacité à veiller au respect de l’obligation de sécurité de l’employeur, voire les coupant littéralement de leur proximité avec le terrain du travail.  
Ce mouvement emblématique de la dégradation des relations sociales organisée au nom de la rationalisation suscite le découragement militant et porte en lui les germes d’une crise durable de la représentation des salariés. Pourtant, à l’heure où le « faire plus avec moins » tend à devenir la norme, où les mauvaises conditions de travail sont responsables de deux décès accidentels par jour, il est urgent que les sujets de santé et de sécurité retrouvent une place de choix dans le dialogue social au cœur des entreprises.
Réclamé par la plupart des organisations syndicales, et inscrit au programme du Nouveau Front Populaire, le rétablissement d’une instance dédiée à la santé au travail n’apparaissait pas totalement incongru après les élections du 7 juillet. Mais depuis le 5 septembre et la nomination du nouveau Premier ministre, il est peu probable que l’exécutif soit enclin à ranimer la flamme.
 

 

 

Retrouvez dès demain
  • L'article de Bernard Dugué : "Le CHSCT, une instance à réinventer".