Repères

juillet 2016

Un agent cancérogène est un "agent chimique qui, bien que ne satisfaisant pas aux critères de classement [comme cancérogène], en l'état ou au sein d'une préparation, peut présenter un risque pour la santé et la sécurité des travailleurs en raison de ses propriétés physico-chimiques, chimiques ou toxicologiques et des modalités de sa présence sur le lieu de travail ou de son utilisation". Au-delà des produits, préparations et substances de base, cette définition du Code du travail (art. R. 4412-3) vise donc des procédés générant des agents cancérogènes mais aussi des expositions environnementales.