Substitution des cancérogènes : le remède miracle ?

Un nombre croissant d'initiatives liées à la substitution des agents cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques (CMR), et notamment des exemples de substitutions réussies, sont régulièrement portés à la connaissance des entreprises, des préventeurs et des salariés. En France, la substitution des CMR par des substances ou des procédés non dangereux est identifiée comme un axe majeur de la prévention du risque chimique en milieu professionnel.

Des outils incitatifs

Depuis sa mise en ligne en 2009, le site Internet www.substitution-cmr.fr, géré par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses), a vu s'accroître le nombre d'exemples de substitution. Il s'élève à plus de 200 à l'heure actuelle. La base de données est constamment mise à jour, tant sur les aspects liés aux alternatives que sur l'évolution du statut réglementaire des substances.

Il existe à travers l'Europe, mais également aux Etats-Unis, des initiatives similaires qui recensent les démarches de substitution, illustrées par des expériences de terrain. On trouve des bases de données généralistes comme Catsub (www.catsub.eu), un site danois qui recèle plus de 250 exemples de substitutions réussies dans différents secteurs d'activité et pour différents procédés. Tout comme le site www.substitution-cmr.fr, il permet à tout utilisateur de déposer un exemple. Grâce à une collaboration entre l'Anses et Catsub, plus de 120 cas ont été traduits en français à ce jour. D'autres bases de données sont plus spécialisées, comme Cleantool (www.cleantool.org), qui collecte les bonnes pratiques dans le domaine du nettoyage des pièces et surfaces métalliques et du dégraissage des métaux dans de petites, moyennes ou grandes entreprises européennes. Cette base de données comprend environ 260 procédés de nettoyage de surfaces métalliques. Les utilisateurs ont la possibilité de choisir les procédés d'après une variété de critères correspondant à leurs exigences individuelles.

Tous ces outils ont une vocation incitative. Ils permettent aux industriels et préventeurs d'identifier plus facilement des exemples de substitution qui sont mis en oeuvre de manière effective dans le cadre d'une activité similaire à la leur. Souvent, ces exemples s'accompagnent d'une description des contraintes et de l'expérience vécue (technique, organisation, coût, etc.), permettant d'anticiper la plupart des difficultés.

L'alternative envisagée est-elle sûre ?

Une des difficultés majeures est d'identifier une alternative dont on soit définitivement sûr qu'elle ne présente pas de danger ou qu'elle soit moins dangereuse que la substance remplacée. Cette problématique est bien décrite par le responsable du développement des produits de l'une des plus anciennes sociétés danoises de fabrication de colles et d'enduits de rebouchage. Dans la fiche détaillée de son expérience, publiée en 2006 par une organisation non gouvernementale (ONG) danoise de défense de l'environnement, il revient sur les problèmes rencontrés dans une démarche de substitution des phtalates, utilisés notamment pour contribuer à la flexibilité et à la qualité des produits fabriqués : "Les processus de substitution ont été difficiles et coûteux. Ils exigent un haut niveau de connaissances pour vraiment parvenir à identifier un produit meilleur que les autres. Il y a néanmoins une chose que je n'arrive pas à comprendre ! Nous choisissons nos alternatives en fonction de leur statut réglementaire, mais celui-ci change tout le temps. Cela signifie que des substances qui ont fait partie de notre production dans les dix dernières années et dont on pensait qu'elles étaient inoffensives peuvent soudainement être considérées comme dangereuses. Il faut alors expliquer aux travailleurs de la production pourquoi les substances avec lesquelles ils ont travaillé pendant plusieurs années sont dangereuses et tout recommencer."

En effet, bien que la substitution soit la solution de prévention privilégiée par la réglementation, ce n'est pas forcément le remède miracle. De plus en plus de questions émergent quant au bien-fondé des solutions de remplacement lorsqu'arrive le moment d'en décider la mise en place. Les produits de substitution sont-ils forcément sans danger ? Le remède n'est-il pas pire que le mal ? Ces questionnements sont sans doute générés par une prise en compte de plus en plus importante du principe de précaution dans la population. L'identification d'alternatives plus sûres est, en l'état actuel des connaissances partielles sur les substances chimiques, un réel enjeu lié à l'obligation de substitution. En d'autres termes, celle-ci peut se révéler être un échec parce que, au moment d'identifier les alternatives, les informations disponibles sur les substances ou produits identifiés étaient incomplètes ou inexistantes.

Absence d'information ou de danger ?

Pour comprendre cette difficulté, il faut dresser un état des lieux des connaissances disponibles sur les substances chimiques. Au début des années 1980, environ 100 000 substances chimiques ont été recensées sur le marché européen. Parmi celles-ci, on estime à environ 30 000 le nombre de substances commercialisées à plus d'une tonne sur le marché communautaire. Pour la plupart d'entre elles, on dispose de très peu d'informations concernant leurs propriétés et leurs effets potentiels sur la santé. Une étude réalisée en 1999 par le Bureau européen des produits chimiques a montré que sur les 3 000 substances produites à très fort tonnage, seulement 14 % présentaient un niveau d'information permettant d'en évaluer les propriétés. Un peu plus de 20 % ne disposaient tout simplement pas d'informations adéquates ! Le règlement européen Reach (pour "Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals Substances"), en vigueur depuis 2007 et qui rend obligatoire la production d'informations sur les propriétés des substances, va permettre de combler peu à peu ce déficit. Cela prendra du temps. Les substances doivent être enregistrées progressivement jusqu'en 2018 et certains tests sont longs à réaliser. De plus, les exigences en matière d'informations requises pour l'enregistrement dépendent du tonnage de production ou d'importation de la substance, mais aussi du statut de la substance (elles sont par exemple moins importantes pour les intermédiaires de synthèse utilisés dans des conditions strictement contrôlées).

Dans la réalité, on a encore tendance à confondre absence d'information avec absence de danger. Dans la publication de l'ONG danoise, le directeur de Kymi Rens, un pressing familial proposant un service de nettoyage à sec, décrit comment il a remplacé progressivement l'utilisation du perchloréthylène par la technologie Green Earth(r), à base de silicone liquide (Decamethylcyclopentasiloxane, D5). Dans la mise à jour de la publication en 2012, le même explique comment, suite à l'identification de débats naissants concernant les effets potentiellement toxiques pour la santé et l'environnement du D5, il a abandonné cette dernière technologie au profit du Solvon K4. Ce produit est composé essentiellement d'un acétal (1-(butoxymethoxy)butane ou butylal). Le directeur du pressing indique alors que le Solvon K4, bien qu'étant inflammable, ne présente pas de danger pour la santé humaine selon le système général harmonisé (SGH) de classification et d'étiquetage des produits chimiques. Or le peu de données présentes dans le dossier d'enregistrement Reach de la substance, consultable sur le site Web de l'Agence européenne des produits chimiques, ne permet pas à ce stade d'anticiper ou d'écarter d'éventuels effets à long terme. Pour obtenir les tests permettant de s'assurer de l'absence d'effets à long terme, il faut attendre que la substance atteigne des niveaux de tonnage supérieurs, autrement dit une augmentation des volumes utilisés et donc des expositions potentielles. Dans son évaluation des alternatives au perchloréthylène, publiée en juin dernier, l'institut américain Turi (pour Toxic Use Reduction Institute) ne dit pas autre chose.

Respecter les principes de base

D'autres substances sont potentiellement concernées. A l'heure actuelle, on compte environ 1 200 produits classés CMR dans l'annexe VI du règlement de classification européenne des substances. On estime que les informations requises dans le cadre du règlement Reach pourraient conduire à la classification d'au moins 500 substances supplémentaires en catégorie 1A ou 1B, c'est-à-dire comme CMR aux effets avérés ou supposés sur l'homme (voir encadré page 45). Un certain nombre de solutions de substitution déjà en place ou en cours d'élaboration verront probablement leur pérennité remise en cause à moyen terme s'il n'est pas tenu compte du niveau d'information disponible concernant les effets des produits de remplacement. Bien entendu, toutes les critiques liées à la mise en oeuvre de la substitution, même lorsqu'elles sont légitimes, ne doivent pas empêcher les entreprises d'engager cette démarche préventive en vue de supprimer ou de réduire l'exposition aux agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. Cela fait partie des obligations réglementaires inscrites dans le Code du travail (articles R. 4412-59 à R. 4412-93) et découlant du décret "CMR" de février 2001. Au contraire, l'identification des points d'achoppement de la mise en oeuvre de la substitution doit permettre d'améliorer la pertinence et l'efficacité sanitaire des solutions identifiées, mais aussi leur pérennité.

Ainsi, dans leur recherche de solutions alternatives, les entreprises doivent absolument intégrer cette notion d'incertitude relative aux dangers potentiels des produits de remplacement. Parfois persuadées d'avoir mis en place une solution plus sûre, elles en oublient les règles élémentaires de prévention, à savoir la réduction autant qu'il est possible des expositions. Cela peut alors conduire à la pire des situations : une augmentation du risque pour la santé des travailleurs. Il convient donc de rester lucide sur la substitution des CMR et de ne pas négliger les autres voies de prévention (système clos, protection collective, etc.). Lorsque aucune solution n'est acceptable du point de vue de la sécurité des personnes, les autorités publiques doivent envisager purement et simplement l'interdiction des substances ou procédés mis en cause.