Droit | Santé & travail

Santé & travail

Dossiers

Des vertus du dialogue comme principe de prévention

La proposition d'ajouter aux principes généraux de prévention une nouvelle exigence autour de l’écoute des salariés viendrait utilement renforcer la démarche globale qu’ils impliquent. Décryptage...

par Franck Héas, professeur de droit privé à Nantes université / 16 janvier 2024

Le portail d’accès à l’évaluation des risques menacé

Dans un rapport publié début décembre, l’Inspection générale des affaires sociales (Igas) préconise de supprimer le nouveau portail numérique de conservation et mise à disposition des documents...

par Clotilde de Gastines / 04 janvier 2024

Menaces sur l’inspection du travail dans le secteur aérien

Les syndicats des inspecteurs du travail exigent l’abrogation immédiate du décret publié le 31 octobre qui les prive de leurs prérogatives dans le secteur aérien. Face à leur colère, le gouvernement...

par Eliane Patriarca / 21 décembre 2023

Pour une initiative parlementaire sur la santé au travail

A l’occasion de la projection à l’Assemblée nationale du film de Jean-Pierre Bloc Par la fenêtre ou par la porte sur l’affaire des suicides chez France Télécom, plusieurs parlementaires, experts et...

par Collectif / 12 décembre 2023

Le gouvernement renonce à affaiblir la faute inexcusable de l’employeur

Face à l’embarras des organisations syndicales et à la colère des associations de victimes d’accidents du travail et de maladies professionnelles, le ministre du Travail a annoncé le 18 octobre le...

par Fanny Marlier / 20 octobre 2023

Veille juridique

Dans cette veille juridique du second trimestre 2023, on retiendra notamment les arrêts du Conseil d’Etat qui censurent deux homologations de plan social par l’administration du Travail. Les risques...

par Jacques Darmon, médecin du travail / 11 juillet 2023