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Le DUER, outil pivot de la prévention des risques

C’est un des temps forts rythmant la vie des CSE au moins une fois par an : l’examen du document unique d’évaluation des risques (DUER). Revue de détail de cette pièce maîtresse dans le dispositif de...
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par Catherine Jordery, experte CSE / janvier 2023

« Par le fait ou à l’occasion du travail »

L’imprécision de la définition légale des accidents du travail alimente un débat récurrent sur des abus supposés. Un débat qui méconnaît les fondements juridiques de cette définition et fait peu de...
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par Morane Keim-Bagot, professeure de droit privé, université de Strasbourg / octobre 2022

Quel rôle pour le CSE ?

Les représentants du personnel au CSE disposent de plusieurs outils réglementaires pour intervenir sur la prévention des accidents du travail, en amont ou en aval de leur survenue. Un cadre légal plus...
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par Catherine Jordery-Allemand, experte CSE. / octobre 2022