Réglementation | Santé & travail

Santé & travail

Dossiers

Des ombres aux tableaux de maladies professionnelles

Pierre angulaire de la reconnaissance des maladies professionnelles, le système des tableaux évolue peu du fait des intérêts antagoniques des partenaires sociaux sur le sujet. Des solutions sont...

par Pierre Martins expert en santé au travail / octobre 2020

Nouveau protocole national pour le Covid-19

par Jacques Darmon / octobre 2020

Coronavirus : joute européenne sur le niveau de protection

Les 27 s’apprêtent à classer le Sars Cov-2 dans l’un des quatre groupes d’agents biologiques pathogènes déterminant le niveau de protection des travailleurs. Commission et employeurs prônent un...

par Martine Rossard / 14 mai 2020

Covid-19 : consultation raccourcie du CSE

Les procédures d’information et de consultation du CSE à propos des décisions des entreprises relatives au Covid-19 se sont accélérées depuis une ordonnance et un décret du 2 mai. Directement...

par Frédéric Lavignette / 07 mai 2020

Le droit du travail se met (un peu) à l’heure écolo

La nécessité de sauvegarder la nature n’irrigue que lentement la législation du travail. C’est du côté du droit de l’environnement qu’existent des leviers, notamment pour protéger juridiquement les...

par Franck Héas professeur de droit privé à l’université de Nantes. / avril 2020

Formation santé sécurité du CSE : le ministère persiste

Un guide pratique sur le CSE, mis à jour en janvier par le ministère du Travail, entend restreindre la formation des élus aux seuls membres de la commission santé, sécurité et conditions de travail...

par Joëlle Maraschin / 03 février 2020