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La médecine du travail touchée par la loi Rebsamen

La loi sur le dialogue social a introduit la notion de "sécurité des tiers" dans le champ d'intervention des médecins du travail. Une disposition qui modifie en profondeur leur mission, estiment les...
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par Corinne Renou-Nativel / octobre 2015

Pesticides : Phytovictimes fait plier Monsanto

La cour d’appel de Lyon a confirmé le 11 septembre la responsabilité du géant américain des pesticides, Monsanto, dans l’intoxication de Paul François, président de l’association Phytovictimes. Une...
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par Rozenn Le Saint / 14 septembre 2015

Renoncements

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© NATHANAËL MERGUI / MUTUALITÉ FRANÇAISE © NATHANAËL MERGUI / MUTUALITÉ FRANÇAISE
François Desriaux rédacteur en chef / juillet 2015

Bataille d'amendements sur le CHSCT

Lors de leur examen du projet de loi sur le dialogue social, des députés ont tenté d'éviter la dilution du CHSCT dans la délégation unique du personnel prévue pour les entreprises de moins de 300...
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par Nathalie Quéruel / juillet 2015