© Nathanaël Mergui/Mutualité française
Une épine dans le pied des CHSCT
par
Jacques
Darmon
/ janvier 2016
© Nathanaël Mergui/Mutualité française
Le CHSCT après la loi Rebsamen
Les CHSCT ont été au coeur de la rupture des négociations sur le dialogue social, puis du débat parlementaire sur la loi Rebsamen. Synthèse de ce que vont changer pour eux les nouveaux textes...
par
François
Cochet
directeur des activités santé au travail du cabinet d'expertise Secafi
/ janvier 2016
Les expertises CHSCT visées par le Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel a sanctionné l’article du Code du travail sur l’expertise CHSCT dans la mesure où, en cas de recours judiciaire de l’employeur contre celle-ci, elle reste à sa charge même s...
par
Rozenn
Le Saint
/ 08 décembre 2015
Nouveau souffle pour les verriers de Givors
La cour d’appel de Lyon a reconnu, le 17 novembre, que le cancer dont est décédé un ancien ouvrier de la verrerie de Givors était lié à une polyexposition à des produits toxiques. Une décision inédite...
par
/ 23 novembre 2015
Cancérogènes et mutagènes chimiques usuels
Liste des cancérogènes et mutagènes chimiques usuels par secteurs professionnels et activités, publiée en supplément du n° 34 de Santé & Travail (janvier 2001).
par
/ 17 novembre 2015
Les retraites financées sur le dos des victimes du travail ?
En contrepartie d’une augmentation des cotisations employeurs aux régimes de retraite complémentaire, le gouvernement prévoit de diminuer les cotisations patronales à la branche accident du travail...
par
Clotilde
de Gastines
/ 26 octobre 2015