Droit | Santé & travail

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Dossiers

"Redonner la parole aux salariés"

Auteur des lois qui ont instauré, en 1982, les CHSCT et le droit d'expression des salariés sur leur travail, Jean Auroux considère qu'une meilleure application de ses textes aurait pu prévenir l'essor...

par Frédéric Lavignette / octobre 2012

Substitution des cancérogènes : le remède miracle ?

La démarche de substitution des produits cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques (CMR) est un axe majeur de prévention, avec des expériences réussies. Sauf que les produits de remplacement peuvent s...

par Henri Bastos en charge du suivi des règlements européens Reach et CLP à l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) / octobre 2012

Un pouvoir d'intervention renforcé par les juges

Ces dernières années, plusieurs décisions de justice ont élargi le pouvoir et le champ d'intervention du CHSCT. Ses élus peuvent désormais s'appuyer sur un cadre juridique renforcé pour obliger l...

par Tiphaine Garat Catherine Fuentes / octobre 2012

Branche AT-MP : les salariés financeront-ils le déficit ?

La branche accidents du travail-maladies professionnelles a toujours été financée par les seuls employeurs. Pourtant, un rapport du Sénat propose de basculer son déficit sur une caisse alimentée par...

par Milène Leroy / octobre 2012

L'Ecureuil n'épargne pas ses salariés

par John Sutton / octobre 2012

Médecine du travail ou contrôle technique ?

par

Christian Torres médecin du travail / octobre 2012